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Conseil Municipal

Municipalité Sainte Agnès
Date: vendredi 8 décembre 2017 20:00

Ordre du jour :

 Convention de gestion des services pour l’exploitation du réseau d’eau potable et assainissement

 Financement des travaux de l’eau transférés à la Communauté de Communes Le Grésivaudan

 Dissolution du Budget de l’Eau

 Mise en place d’un arrêté préfectoral de protection de biotope sur les Tourbières de Laval

 Demande de maîtrise d’ouvrage déléguée et de financement au Sédi pour des travaux d’éclairage public 

 Conseil en Énergie Partagé entre la commune et le Syndicat des Énergies du département de l’Isère - SEDI

 Validation du coût du projet Accès PMR Mairie-École- Biblio et travaux du préau

 Avenant au contrat de missions d’Architectes

 Avenant n°1 à la convention de prestation de service- service instructeur des autorisations du droit des sols entre la Communauté de Communes le Grésivaudan et la Commune de Sainte-Agnès

 Projet d’école d’escalade – Rocher des Excellences – Ste Agnès

 Questions diverses

 

 

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  • vendredi 8 décembre 2017 20:00
 

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