Délibérations du 23 Décembre 2015

Délibérations du 2 Décembre 2015 : Prescription du la révision du Plan d'Occupation des Sols pour l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme, définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation; Recrutement d'un agent vacataire TAP; Remboursement des charges d'énergie et d'eau potable; Accueil temporaire des demandeurs d'asile; Soutien au projet TEPOS; Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde; Obligation de dépôt de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture; Convention de mise à disposition du bassin du Centre Nautique Intercommunal; Budget commune et eau, décision modificative n°2; Rénovation de la maison communale à la Perrière -Demande de subvention pour travaux dans bâtiment non productif de revenu; Communaute de Commune Le Grésivaudan, approbation du rapport de la commission des transferts de charge.

Délibérations du 19 Octobre 2015

Délibérations du 23 Septembre 2015

Délibérations du 1er Juillet 2015

Délibérations du 6 Juin 2015

Délibérations du 12 Mai 2015

Délibérations du 25 Mars 2015

Délibérations du 4 Février 2015