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Délibérations du 18 septembre 2019 :

Délibérations du 28 août 2019 :

Délibérations du 10 juillet 2019 :

Délibérations du 12 juin 2019 :

Délibérations du 5 avril 2019 : Vote du compte administratif 2018, Affectation du résultat du budget principal, Fiscalité directe locale/Fixation des taux pour 2019, Vote du budget 2019, Travaux de mise en conformité d'accessibilité du restaurant le Grand Joly et de la Salle Communale du Lac Blanc.

Délibérations du 8 mars 2019 : Election d'un nouvel adjoint suite à démission - annule et remplace la délibération 01/2019, aménagement de la bibliothèque/demande de subvention, Aménagement de la place de la mairie - réseau des eaux pluviales - traitement des espaces verts, Mise en place d'une MSAP à Sainte-Agnès, Répartition des subventions allouées aux coopératives scolaires Sainte-Agnès et Saint-Mury Monteymond, Modification du tableau des emplois.

Délibérations du 23 janvier 2019 : Election d'un nouvel adjoint suite à une démission, Adoption de l'assistance à membre de la fédération des Alpages de l'Isère, Demande d'aide au titre de la mesure 07.67 du Programme de Développement Rural Rhône-Alpes intitulée "mise en valeur des espaces pastoraux", Acquisition d'oeuvres d'art, Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2018, Répartition des subventions allouées aux associations - complément de la délibération 16/2018.

 

Délibérations du 14 novembre 2018 : Financement des travaux du préau et mise en conformité PMR école, bibliothèque et mairie, Mise à jour du tableau des emplois.

Délibérations du 07 novembre 2018 : Rémunération des agents recenseurs, Recensement de la population 2019/recrutement des agents recenseurs, Mise en conformité de l'accessibilité PMR : Restaurant du Grand Joly, Salle du Lac Blanc et des sanitaires / Isolation thermique / Demande de subventions, Validation des IEMP, Bail de chasse 2018/2027 - Annule et remplace la délibération n°42/2018, Communauté de Communes le Grésivaudan, approbation du rapport de la commission d'évaluation des transferts de charges, SEDI - travaux sur réseaux d'éclairage public.

Délibérations du 17 octobre 2018 : Tarifs du restaurant scolaire (annulation/ remplacement de la précédente délibération), Demande de subvention pour la réalisation d'un préau et de l'accessibilité PMR à l'école, Renouvellement de la certification PEFC de la forêt communale.

Délibérations du 21 septembre 2018 : SEDI - travaux sur réseaux d'éclairage public, tarifs restaurant scolaire 2018-2019, Programme de coupe en forêt communale-exercice 2019, Convention de mise à disposition du bassin du Centre Nautique Intercommunal, Embauche d'une bibliothécaire, Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'experticse et de l'engagement professionnel (RIFSEEP), Prolongation de mise à disposition de l'adjoint au patrimoine de 2° classe.

Délibérations du 22 août 2018 : Bail de Chasse 2017 - 2018, Accord de sous-location du Grand-Joly, Suppression de poste adjoint technique principal 1ère classe à temps complet, Création de poste adjoint technique à temps non complet 24h30 en CDD, Mission et honoraires pour l'étude d'acoustique interne, travaux complémentaires sur réseau d'eaux pluviales, PLU - Prestations supplémentaires de concertation.

Délibérations du 5 juillet 2018 : Recensement de population en 2019, Travaux en forêt communale Année 2018, Travaux en forêt communale avec valorisation bois énergie pour l'année 2018, Subvention pour achat de VAE, Convention de délégation de la compétence "eaux pluviales urbaines" entre le Grésivaudan et la Commune de Sainte-Agnès, Fixation des tarifs de la buvette du bal communal, Dénomination des rues/modification suite erreur matérielle, Mise en place d'un processus d'études de fusion de communes, Dossier préau, accès mairie, école et bibliothèque : choix des entreprises, Marché pour mission "organisation de Pilotage de Chantier" (OPC).

Délibérations du 25 mai 2018 : Travaux : chemin de la colonne - Suite tempête Eleanor, Achat de matériel d'entretien d'espace vert, Travaux en forêt, Débat et approbation du PADD, Travaux de voiries : La Felisotte - La Perrière/Grand Joly - Le Mollard / demande de subvention et réalisation des travaux.

Délibérations du 6 avril 2018 : Vote du Budget 2018, Fiscalité directe locale / fixation des taux pour 2018, Convention de gestion provisoire du service public administratif de gestion des eaux pluviales urbaines.

Délibérations du 29 mars 2018 : Vote du compte de gestion 2017, vote du compte administratif 2017, Affectation du résultat du Budget Principal, Demande de subventions auprès de la Région, de l'Etat et du Département : "Tempête Eleanor - Évènements Climatiques Exceptionnels"

Délibérations du 16 mars 2018 : Répartition des subventions allouées aux associations, affectation du résultat du budget annexe de l'eau 2017, Compte administratif du Budget annexe de l'Eau 2017, Convention d'aide au recrutement CDG38, Contrat d'entretien de chauffage des bâtiments communaux, Adressage : La Commune de la Combe de Lancey porteuse de projet, Adressage : dénomination des rues,  Élection d'un nouvel adjoint suite à une démission.

Délibérations du 7 février 2018 : Enquête publique "Renouvellement des autorisations pour l'exploitation des centrales hydroélectriques du Pleynet et de la Gorge" Avis du Conseil municipal, Sécurisation suite à la tempête Eleanor - VC7- Demandes de subventions, Avenant n°1 à la convention médecine préventive et santé au travail, Contrat de maintenance informatique.

Délibérations du 12 janvier 2018 : Demandes d'aide pour "mise en valeur des espaces pastoraux", Adoption de l'assistance à membre de la Fédération des Alpages de l'Isère, Attribution de primes aux employés sous contrat, Décisions modificatives n°3 et 4 du budget communal.

Délibérations du 8 Décembre 2017 

Délibérations du 9 Novembre 2017 

Délibérations du 20 Octobre 2017 

Délibérations du 26 Juillet 2017 : Déclassement de la salle du Lac Blanc, Bail de l'ensemble restaurant, bar, hôtel et salle du Grand Joly.

Délibérations du 30 Juin 2017 : Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre Préau - Ecole - Mairie, Inscription du site du col des Mouilles au réseau des Espaces Naturels Sensibles de l'Isère, Tarifs du restaurant scolaire 2017-2018 et règlement intérieur du restaurant scolaire et des temps d'activités périscolaires, Mise à disposition d'une bibliothécaire, Désignation des délégués et des suppléants des conseils municipaux. 

Délibérations du 17 Mai 2017 : Décision modificative n°1 du budget communal et du budget de l'eau, Répartition des subventions allouées aux associations, Loyer ACCA/Renouvellement de bail, CCPG - Modification statutaire de la station des Sept Laux, Contrat de contrôleSPANC/A.T. Eau, Tarif du SPANC, Maison de service au public, Travaux en forêt communale avec valorisation bois énergie pour l'année 2017, Travaux en forêt communale année 2017.

Délibérations du 22 Mars 2017 Vote du compte de gestion et des comptes administratifs 2016, Affectation des résultats du budget général et du budget de l'eau, Fiscalité directe local/fixation des taux pour 2017, Budget primitif, Transfert de la compétence optionnelle relative aux installations et réseaux d'Eclairage Public au SEDI, Participation financière de la commune au Sédi en matière de maintenance Eclairage Public, Destination des coupes de bois 2017, Mise en place de la redevance spéciale, Construction d'abri à pouzzolane, Travaux sur réseau d'eau pluviale Le Mollard.

Délibérations du 15 Février 2017 : Organisation de la consultance architecturale mutualisée, Préau et accès école-mairie-bibliothèque, Cloture de régie bibliothèque, Ouverture de crédits budgétaires pour l'exercice 2017, Modification statutaire de l'espace ludique du col de Marcieu, Schéma directeur d'Assainissement et d'Eaux pluviales, Vélos à assistance électrique.

Délibérations du 23 Novembre 2016 : Suppression d'un poste d'adjoint administratif, Validation des IEMP, Compensation forfaitaire pour le service de veille neige, Recours au service emploi du centre de gestion, suppression du CCAS, Commissions Communales, Convention de mise à disposition du bassin du Centre Nautique Intercommunal, Remboursement de frais de bris de glace, Validation du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable.

Délibérations du 31 Août 2016 : Aménagement de la forêt communales période 2016-2035, Décision modificative n°1 du budget communale, Équilibre de la décision modificative n°1.

Délibérations du 29 Juin 2016

Travaux en forêt communale avec valorisation bois énergie pour l'année 2016, Répartition des subventions allouées aux associations, Décision modificative n°1 du budget communal, Admission en non-valeur de titres de recettes, Remboursement des charges d'énergies à la société Legendre, Restaurant Grand Joly, Création de poste adjoint administratif à temps non complet, Fixation des tarifs de la buvette du bal communal, Accueil de réfugiés.

Délibérations du 11 Mai 2016

Destination des coupes de bois 2016, Utilisation et promotion bois/Créabois, Convention de pâturage avec le groupement pastoral Jean Collet, Loyer ACCA/Renouvellement de bail, Adhésion et convention TIPI, Rectification des restes à réaliser sur le budget de la commune.

Délibérations du 23 Mars 2016

Élection d'un nouvel adjoint suite à démission, Vote du compte de gestion 2015, Comptes administratifs 2015, Affectation des résultats du budget général et du budget de l'eau, Fiscalité direste locale. fixation des taux pour 2016, Budgets primitifs 2016, Suppression de l'accompagnateur du transport scolaire/rentrée 2016, Convention de coopération bibliothèque de Sainte Agnès  et Saint Mury Monteymond.

Délibérations du 10 Février 2016

 Communauté de Communes Le Grésivaudan : mise en conformité des compétences et actualisation des statuts, Demande d'aide au titre de la mesure 07.61 du programme de Développement Rural Rhône-Alpes intitulée "mise en valeur des espaces pastoraux", Réparation et sécurisation de voiries, Ouverture de crédits budgétaires pour la rénovation de la Grande Maison, Reprise de matériel UNIMOG, Convention médecine préventive et santé au travail.