L’arrêté portant désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales est disponible ici.

Le vote désignant le Maire et ses adjoints s'est déroulé jeudi 28 mai à huis clos.

Richard Latarge a été proclamé Maire de Sainte Agnès.

Anne Berger,           1ère adjointe

Pascal Lemoine,      2ème adjoint

Christine Baccon,    3ème adjointe

Jacques Rebuffet,    4ème adjoint

 

Les conseillers municipaux : Philippe Albert, Bartlomiej Barcik, Pascal Cartier- Million, Jean Marc Chorier, Alexandre Giroud, Christelle Gros, Frédérique Michel, Norbert Moussy, Michel Ngtockmine, Isabelle Rieu

Vous pouvez maintenant télécharger l'ensemble des documents du PLU (160 Mo) approuvés par le conseil municipal après enquête publique et modifications pour tenir compte des remarques du commissaire enquêteur.

 

L'enquête publique sur le PLU a reçu un avis globalement favorable de la part du commissaire enquêteur. Vous trouverez ici son rapport complet.

La Région Auvergne - Rhône - Alpes a investi sur la forêt en 2017.
Les opérations sylvicoles (parcelle 14) ont été subventionnées à hauteur de 826€ sur un montant total de 2754,48€.

La plateforme de dépôt située à Clafey a pour but de permettre aux habitants et aux services communaux d'apporter leurs déchets végétaux afin de limiter les dépôts sauvages et le brûlage.

Les graviers et les matériaux de chantier sont strictement interdits ainsi que les branchages et le bois.

Seuls les végétaux de petite dimensions sont acceptés : tonte, broyage, feuillages et tailles de haies inférieurs à 50 cm.

L'arrêté municipal se trouve ici.

Pour participer aux élections politiques, il faut être inscrit sur les listes électorales. L'inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans, sous certaines conditions. Si vous vous trouvez dans une autre situation (déménagement, première inscription...), vous devez prendre l'initiative de la demande.

 Soit en ligne sur le site de la Préfecture de l’Isère : http://www.isere.gouv.fr/

 

Il faut utiliser le téléservice de demande d'inscription sur les listes électorales : Accessible avec un compte personnel service-public.fr.

Se munir de ses identifiants et de la version numérisée des pièces justificatives à fournir.

 

Vous devrez vous munir des documents suivants :

- Pièce d'identité récente prouvant votre nationalité française : passeport ou carte nationale d'identité (scannée recto verso)

- Si vous êtes devenu français récemment et que vous n'avez pas encore de papiers français : pièce d'identité d'origine (passeport ou carte d'identité) récente + une preuve de la nationalité (décret de naturalisation par exemple) 

- Justificatif de domicile

 

Sur place, vous devez fournir les documents suivants :

- Pièce d'identité récente prouvant votre nationalité française : passeport ou carte nationale d'identité Si vous êtes devenu français récemment et n'avez pas encore de papiers français : pièce d'identité d'origine (passeport ou carte d'identité) récente + une preuve de la nationalité (décret de naturalisation par exemple)

- Justificatif de domicile

- Formulaire cerfa n°12669*01 de demande d'inscription (disponible en mairie) et sur le site.

La salle du Lac Blanc est dorénavant gérée par les nouveaux gérants du Grand Joly. Les conditions de location restent inchangées pour les associations et les habitants de la Commune.
Pour toute demande de réservation, location etc, nous vous remercions de vous adresser à MR et MME Chaumont : 0678770277 ou 0631681864 ou par mail Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Rappel : Les jeunes doivent se faire recenser en mairie à partir de leur anniversaire des 16 ans ; une attestation de recensement leur sera remise.
 
Dernière disposition :
Depuis le 1er janvier 2016, les attestations de recensement ne sont plus valables pour s'inscrire aux examens soumis à l'autorité publique.
Le jeune devra fournir le certificat défense citoyenneté lorsqu'il a fait sa journée d'appel, ou présenter l'attestation provisoire (si la journée d'appel n'a pas été encore faite). Ce document est à demander au Service National (Tél. 04 56 85 74 00) ou par mail en se rendant sur le site "MA JDC".