Délibérations du 04 décembre 2019
Délibérations du 06 novembre 2019
Délibérations du 18 septembre 2019
Délibérations du 28 août 2019 : Contrat de maintenance informatique; Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité, Adoption du service de télétransmission; Programme de coupe en forêt communale; Modification du tableau des emplois; Tarifs du restaurant scolaire 2019-2020; Prestation d'action sociale en faveur des agents territoriaux et de leur famille - Institution par la Commune d'une allocation aux parents d'enfants handicapés ou infirmes de moins de 20 ans; Ré-Arrêt PLU, Cette délibération annule et remplace la délibération n°26-2019 du 10 juillet 2019 arrêtant le projet PLU.
Délibérations du 10 juillet 2019
Délibérations du 5 avril 2019 : Vote du compte administratif 2018, Affectation du résultat du budget principal, Fiscalité directe locale/Fixation des taux pour 2019, Vote du budget 2019, Travaux de mise en conformité d'accessibilité du restaurant le Grand Joly et de la Salle Communale du Lac Blanc.
Délibérations du 8 mars 2019 : Election d'un nouvel adjoint suite à démission - annule et remplace la délibération 01/2019, aménagement de la bibliothèque/demande de subvention, Aménagement de la place de la mairie - réseau des eaux pluviales - traitement des espaces verts, Mise en place d'une MSAP à Sainte-Agnès, Répartition des subventions allouées aux coopératives scolaires Sainte-Agnès et Saint-Mury Monteymond, Modification du tableau des emplois.
Délibérations du 23 janvier 2019 : Election d'un nouvel adjoint suite à une démission, Adoption de l'assistance à membre de la fédération des Alpages de l'Isère, Demande d'aide au titre de la mesure 07.67 du Programme de Développement Rural Rhône-Alpes intitulée "mise en valeur des espaces pastoraux", Acquisition d'oeuvres d'art, Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2018, Répartition des subventions allouées aux associations - complément de la délibération 16/2018.
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