Délibérations du 15 décembre 2021
Délibérations du 02 novembre 2021
Délibérations du 27 octobre 2021 : Durée annuelle du temps de travail fixée à 1607 heures, demande d'autorisation de défrichement de la parcelle 1383, Mission de déneigement, demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Travaux de voirie, Travaux d'aménagement d'un WC PMR à l'Auberge le Grand Joly.
Délibérations du 22 septembre 2021 : Conseil Municipal à huis clos, Décision modificative n°3, Admission en non-valuer de titres de recettes des années 2017, 2018 pour un montant de 153.78 euros, Tarifs de la cantine 2021 - 2022, Participation au financement du voyage scolaire de l'école élémentaire de Sainte-Agnès, Contre la suppression du poste de Maurice Gourmelen, en soutien à l'Unité Territoriale de l'ONF Allevard-Grésivaudan, Projet de contrat Etat-ONF 2021 - 2025 - Délibération contre le projet de contrat proposé par l'Etat.
Délibérations du 23 juin 2021 : Conseil Municipal à huis clos, Convention pluriannuelle de pâturage avec le groupement pastoral Jean-Collet, Vote du taux de Taxe Foncière Non Batie,
Délibérations du 02 juin 2021 : Conseil Municipal à huis clos, Décision modificative n°2 du budget 2021, Reconquête agricole de la parcelle n°1383 sur 1ha26, Demande de subvention projet Belledonne & Veillées, Recrutement de contractuels pour besoins occasionnels.
Délibérations du 28 avril 2021 : Conseil Municipal à huis clos, Décision Modificative n°1 du budget 2021, Répartition des subventions allouées aux associations, Travaux abris du Mousset - Acompte, Action pour le collège Belledonne avec Villard-Bonnot, Achat d'une éparuese faucheuse d'occasion Kuhn Multi-longer 5551 SP année 2011 avec bras semis-avancé de portée 5.6m, Coupe de bois, Travaux d'entretien forêt.
Délibérations du 24 mars 2021 : Conseil municipal à huis clos, Approbation du compte de gestion 2020, Approbation du compte administratif 2020, Affectation du résultat 2020, Demande de subvention auprès de la Région AURA au titre du dernier commerce en milieu rural, Fixation des taux de fiscalité pour 2021, Achat des parcelles forestière C763 et C 1096, attribution des subventions allouées aux coopératives scolaires Sainte-Agnès et Saint-Mury Monteymond, Convention de partenariat « Label écoles numériques 2020 » (Etat), portant soutien aux projets de lecture publique (département), Convention de coopération à la manifestation Cinétoiles (Le Grésivaudan), Vote du budget 2021.
Délibérations du 2 février 2021 : Conseil municipal à huis clos, Approbation et signature de la convention de mandat
relative aux Pass Numériques avec la communauté de communes Le Grésivaudan, Mise à disposition des biens et immeubles affectés à la compétence de l’eau et de l’assainissement, Mise en place d’un Compte Epargne Temps.
Délibérations du 26 novembre 2020 : Conseil municipal à huis clos, admission en non-valeur de titres de recettes des années 2014, 2015, 2016, 2017, pour un montant de 435.86 euros, Décision modificative n°1 du budget 2020, Refacturation des masques pour la Commune de Sainte-Agnès, Demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Travaux de Voirie, Attribution d'une subvention exceptionnelle à la MJC Sainte-Agnès/Saint Mury pour le festival de théâtre jeunesse "Palindrome".
Délibérations du 15 octobre 2020 : Conseil municipal à huis clos, Représentant des commissions thématiques intercommunales de la Communauté de Communes Le Grésivaudan, Désignation d'un représentant et d'un suppléant à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, Mission de déneigement et entretien du tracteur, Adhésion au groupement des Sylviculteurs de Belledonne, Conseil Municipal des Jeunes, Tarifs de reproduction des documents administratifs, Attribution d'un nom à la Bibliothèque de Sainte Agnès - Saint Mury, Entretien des forêts privées, Autorisation d'absence.
Délibérations du 17 septembre 2020 : Conseil municipal à huis clos, Création d'un marché plein air hebdomadaire, Demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Travaux de voirie, Loyer Felisotte, Tarifs du restaurant scolaire 2020-2021, Modification du régime indemnitaire.
Délibérations du 10 août2020 : Conseil municipal à huis clos, Approbation de l'avenant au protocole d'accord transactionnel conclu le 9 mars 2020 avec la SAS Rivera, Effacement de la dette des loyers de la SAS Rivera suite au Covid-19.
Délibérations du 1° juillet 2020 : Conseil à huis clos, Commission communale des impôts directs.
Délibérations du 11 juin 2020 : Désignation des délégués au TE38, Désignation des délégués à l'association Espace Belledonne, Désignation des représentants à l'association des communes forestières, Commission communale des impôts directs, Commissions communales, Demande d'aide au titre de la mesure 07.61 du Programme de Développement Rural Rhône-Alpes intitulée "mise en valeur des espaces pastoraux", Adoption de l'assistance à Membre de la Fédération des Alpages de l'Isère.
Délibérations du 28 mai 2020 : Election du Maire, Election des adjoints au Maire, Indemnité du Maire et des adjoints, Délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire, Fiscalité directe locale/ fixation des taux pour 2020.
Délibérations du 19 février 2020 : Approbation du PLU (Plan Local d'Urbanisme); Mise en sécurité électricité du restaurant le Grand Joly; Remboursement partiel de prêt; Prolongation du contrat de prêt relais n° 08938 205467 003 03; Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2019.
Délibérations du 04 décembre 2019
Délibérations du 06 novembre 2019
Délibérations du 18 septembre 2019
Délibérations du 28 août 2019 : Contrat de maintenance informatique; Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité, Adoption du service de télétransmission; Programme de coupe en forêt communale; Modification du tableau des emplois; Tarifs du restaurant scolaire 2019-2020; Prestation d'action sociale en faveur des agents territoriaux et de leur famille - Institution par la Commune d'une allocation aux parents d'enfants handicapés ou infirmes de moins de 20 ans; Ré-Arrêt PLU, Cette délibération annule et remplace la délibération n°26-2019 du 10 juillet 2019 arrêtant le projet PLU.
Délibérations du 10 juillet 2019
Délibérations du 5 avril 2019 : Vote du compte administratif 2018, Affectation du résultat du budget principal, Fiscalité directe locale/Fixation des taux pour 2019, Vote du budget 2019, Travaux de mise en conformité d'accessibilité du restaurant le Grand Joly et de la Salle Communale du Lac Blanc.
Délibérations du 8 mars 2019 : Election d'un nouvel adjoint suite à démission - annule et remplace la délibération 01/2019, aménagement de la bibliothèque/demande de subvention, Aménagement de la place de la mairie - réseau des eaux pluviales - traitement des espaces verts, Mise en place d'une MSAP à Sainte-Agnès, Répartition des subventions allouées aux coopératives scolaires Sainte-Agnès et Saint-Mury Monteymond, Modification du tableau des emplois.
Délibérations du 23 janvier 2019 : Election d'un nouvel adjoint suite à une démission, Adoption de l'assistance à membre de la fédération des Alpages de l'Isère, Demande d'aide au titre de la mesure 07.67 du Programme de Développement Rural Rhône-Alpes intitulée "mise en valeur des espaces pastoraux", Acquisition d'oeuvres d'art, Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2018, Répartition des subventions allouées aux associations - complément de la délibération 16/2018.
Délibérations du 14 novembre 2018 : Financement des travaux du préau et mise en conformité PMR école, bibliothèque et mairie, Mise à jour du tableau des emplois.
Délibérations du 07 novembre 2018 : Rémunération des agents recenseurs, Recensement de la population 2019/recrutement des agents recenseurs, Mise en conformité de l'accessibilité PMR : Restaurant du Grand Joly, Salle du Lac Blanc et des sanitaires / Isolation thermique / Demande de subventions, Validation des IEMP, Bail de chasse 2018/2027 - Annule et remplace la délibération n°42/2018, Communauté de Communes le Grésivaudan, approbation du rapport de la commission d'évaluation des transferts de charges, SEDI - travaux sur réseaux d'éclairage public.
Délibérations du 17 octobre 2018 : Tarifs du restaurant scolaire (annulation/ remplacement de la précédente délibération), Demande de subvention pour la réalisation d'un préau et de l'accessibilité PMR à l'école, Renouvellement de la certification PEFC de la forêt communale.
Délibérations du 21 septembre 2018 : SEDI - travaux sur réseaux d'éclairage public, tarifs restaurant scolaire 2018-2019, Programme de coupe en forêt communale-exercice 2019, Convention de mise à disposition du bassin du Centre Nautique Intercommunal, Embauche d'une bibliothécaire, Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'experticse et de l'engagement professionnel (RIFSEEP), Prolongation de mise à disposition de l'adjoint au patrimoine de 2° classe.
Délibérations du 22 août 2018 : Bail de Chasse 2017 - 2018, Accord de sous-location du Grand-Joly, Suppression de poste adjoint technique principal 1ère classe à temps complet, Création de poste adjoint technique à temps non complet 24h30 en CDD, Mission et honoraires pour l'étude d'acoustique interne, travaux complémentaires sur réseau d'eaux pluviales, PLU - Prestations supplémentaires de concertation.
Délibérations du 5 juillet 2018 : Recensement de population en 2019, Travaux en forêt communale Année 2018, Travaux en forêt communale avec valorisation bois énergie pour l'année 2018, Subvention pour achat de VAE, Convention de délégation de la compétence "eaux pluviales urbaines" entre le Grésivaudan et la Commune de Sainte-Agnès, Fixation des tarifs de la buvette du bal communal, Dénomination des rues/modification suite erreur matérielle, Mise en place d'un processus d'études de fusion de communes, Dossier préau, accès mairie, école et bibliothèque : choix des entreprises, Marché pour mission "organisation de Pilotage de Chantier" (OPC).
Délibérations du 25 mai 2018 : Travaux : chemin de la colonne - Suite tempête Eleanor, Achat de matériel d'entretien d'espace vert, Travaux en forêt, Débat et approbation du PADD, Travaux de voiries : La Felisotte - La Perrière/Grand Joly - Le Mollard / demande de subvention et réalisation des travaux.
Délibérations du 6 avril 2018 : Vote du Budget 2018, Fiscalité directe locale / fixation des taux pour 2018, Convention de gestion provisoire du service public administratif de gestion des eaux pluviales urbaines.
Délibérations du 29 mars 2018 : Vote du compte de gestion 2017, vote du compte administratif 2017, Affectation du résultat du Budget Principal, Demande de subventions auprès de la Région, de l'Etat et du Département : "Tempête Eleanor - Évènements Climatiques Exceptionnels"
Délibérations du 16 mars 2018 : Répartition des subventions allouées aux associations, affectation du résultat du budget annexe de l'eau 2017, Compte administratif du Budget annexe de l'Eau 2017, Convention d'aide au recrutement CDG38, Contrat d'entretien de chauffage des bâtiments communaux, Adressage : La Commune de la Combe de Lancey porteuse de projet, Adressage : dénomination des rues, Élection d'un nouvel adjoint suite à une démission.
Délibérations du 7 février 2018 : Enquête publique "Renouvellement des autorisations pour l'exploitation des centrales hydroélectriques du Pleynet et de la Gorge" Avis du Conseil municipal, Sécurisation suite à la tempête Eleanor - VC7- Demandes de subventions, Avenant n°1 à la convention médecine préventive et santé au travail, Contrat de maintenance informatique.
Délibérations du 12 janvier 2018 : Demandes d'aide pour "mise en valeur des espaces pastoraux", Adoption de l'assistance à membre de la Fédération des Alpages de l'Isère, Attribution de primes aux employés sous contrat, Décisions modificatives n°3 et 4 du budget communal.
Délibérations du 8 Décembre 2017 :
Délibérations du 9 Novembre 2017 :
Délibérations du 20 Octobre 2017 :
Délibérations du 26 Juillet 2017 : Déclassement de la salle du Lac Blanc, Bail de l'ensemble restaurant, bar, hôtel et salle du Grand Joly.
Délibérations du 30 Juin 2017 : Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre Préau - Ecole - Mairie, Inscription du site du col des Mouilles au réseau des Espaces Naturels Sensibles de l'Isère, Tarifs du restaurant scolaire 2017-2018 et règlement intérieur du restaurant scolaire et des temps d'activités périscolaires, Mise à disposition d'une bibliothécaire, Désignation des délégués et des suppléants des conseils municipaux.
Délibérations du 17 Mai 2017 : Décision modificative n°1 du budget communal et du budget de l'eau, Répartition des subventions allouées aux associations, Loyer ACCA/Renouvellement de bail, CCPG - Modification statutaire de la station des Sept Laux, Contrat de contrôleSPANC/A.T. Eau, Tarif du SPANC, Maison de service au public, Travaux en forêt communale avec valorisation bois énergie pour l'année 2017, Travaux en forêt communale année 2017.
Délibérations du 22 Mars 2017 : Vote du compte de gestion et des comptes administratifs 2016, Affectation des résultats du budget général et du budget de l'eau, Fiscalité directe local/fixation des taux pour 2017, Budget primitif, Transfert de la compétence optionnelle relative aux installations et réseaux d'Eclairage Public au SEDI, Participation financière de la commune au Sédi en matière de maintenance Eclairage Public, Destination des coupes de bois 2017, Mise en place de la redevance spéciale, Construction d'abri à pouzzolane, Travaux sur réseau d'eau pluviale Le Mollard.
Délibérations du 15 Février 2017 : Organisation de la consultance architecturale mutualisée, Préau et accès école-mairie-bibliothèque, Cloture de régie bibliothèque, Ouverture de crédits budgétaires pour l'exercice 2017, Modification statutaire de l'espace ludique du col de Marcieu, Schéma directeur d'Assainissement et d'Eaux pluviales, Vélos à assistance électrique.
Délibérations du 23 Novembre 2016 : Suppression d'un poste d'adjoint administratif, Validation des IEMP, Compensation forfaitaire pour le service de veille neige, Recours au service emploi du centre de gestion, suppression du CCAS, Commissions Communales, Convention de mise à disposition du bassin du Centre Nautique Intercommunal, Remboursement de frais de bris de glace, Validation du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable.
Délibérations du 31 Août 2016 : Aménagement de la forêt communales période 2016-2035, Décision modificative n°1 du budget communale, Équilibre de la décision modificative n°1.
Travaux en forêt communale avec valorisation bois énergie pour l'année 2016, Répartition des subventions allouées aux associations, Décision modificative n°1 du budget communal, Admission en non-valeur de titres de recettes, Remboursement des charges d'énergies à la société Legendre, Restaurant Grand Joly, Création de poste adjoint administratif à temps non complet, Fixation des tarifs de la buvette du bal communal, Accueil de réfugiés.
Destination des coupes de bois 2016, Utilisation et promotion bois/Créabois, Convention de pâturage avec le groupement pastoral Jean Collet, Loyer ACCA/Renouvellement de bail, Adhésion et convention TIPI, Rectification des restes à réaliser sur le budget de la commune.
Élection d'un nouvel adjoint suite à démission, Vote du compte de gestion 2015, Comptes administratifs 2015, Affectation des résultats du budget général et du budget de l'eau, Fiscalité direste locale. fixation des taux pour 2016, Budgets primitifs 2016, Suppression de l'accompagnateur du transport scolaire/rentrée 2016, Convention de coopération bibliothèque de Sainte Agnès et Saint Mury Monteymond.
Délibérations du 10 Février 2016
Communauté de Communes Le Grésivaudan : mise en conformité des compétences et actualisation des statuts, Demande d'aide au titre de la mesure 07.61 du programme de Développement Rural Rhône-Alpes intitulée "mise en valeur des espaces pastoraux", Réparation et sécurisation de voiries, Ouverture de crédits budgétaires pour la rénovation de la Grande Maison, Reprise de matériel UNIMOG, Convention médecine préventive et santé au travail.
Délibérations du 23 Décembre 2015
Délibérations du 2 Décembre 2015 : Prescription du la révision du Plan d'Occupation des Sols pour l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme, définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation; Recrutement d'un agent vacataire TAP; Remboursement des charges d'énergie et d'eau potable; Accueil temporaire des demandeurs d'asile; Soutien au projet TEPOS; Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde; Obligation de dépôt de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture; Convention de mise à disposition du bassin du Centre Nautique Intercommunal; Budget commune et eau, décision modificative n°2; Rénovation de la maison communale à la Perrière -Demande de subvention pour travaux dans bâtiment non productif de revenu; Communaute de Commune Le Grésivaudan, approbation du rapport de la commission des transferts de charge.
Délibérations du 19 Octobre 2015
Délibérations du 23 Septembre 2015
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