Délibérations du 23 Décembre 2015
Délibérations du 2 Décembre 2015 : Prescription du la révision du Plan d'Occupation des Sols pour l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme, définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation; Recrutement d'un agent vacataire TAP; Remboursement des charges d'énergie et d'eau potable; Accueil temporaire des demandeurs d'asile; Soutien au projet TEPOS; Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde; Obligation de dépôt de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture; Convention de mise à disposition du bassin du Centre Nautique Intercommunal; Budget commune et eau, décision modificative n°2; Rénovation de la maison communale à la Perrière -Demande de subvention pour travaux dans bâtiment non productif de revenu; Communaute de Commune Le Grésivaudan, approbation du rapport de la commission des transferts de charge.
Délibérations du 19 Octobre 2015
Délibérations du 23 Septembre 2015
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