Délibérations 2021

Délibérations du 15 décembre 2021

Délibérations du 02 novembre 2021

Délibérations du 27 octobre 2021 : Durée annuelle du temps de travail fixée à 1607 heures, demande d'autorisation de défrichement de la parcelle 1383, Mission de déneigement, demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Travaux de voirie, Travaux d'aménagement d'un WC PMR à l'Auberge le Grand Joly.

Délibérations du 22 septembre 2021 : Conseil Municipal à huis clos, Décision modificative n°3, Admission en non-valuer de titres de recettes des années 2017, 2018 pour un montant de 153.78 euros, Tarifs de la cantine 2021 - 2022, Participation au financement du voyage scolaire de l'école élémentaire de Sainte-Agnès, Contre la suppression du poste de Maurice Gourmelen, en soutien à l'Unité Territoriale de l'ONF Allevard-Grésivaudan, Projet de contrat Etat-ONF 2021 - 2025 - Délibération contre le projet de contrat proposé par l'Etat.

Délibérations du 23 juin 2021 : Conseil Municipal à huis clos, Convention pluriannuelle de pâturage avec le groupement pastoral Jean-Collet, Vote du taux de Taxe Foncière Non Batie, 

Délibérations du 02 juin 2021 : Conseil Municipal à huis clos, Décision modificative n°2 du budget 2021, Reconquête agricole de la parcelle n°1383 sur 1ha26, Demande de subvention projet Belledonne & Veillées, Recrutement de contractuels pour besoins occasionnels.

Délibérations du 28 avril 2021 : Conseil Municipal à huis clos, Décision Modificative n°1 du budget 2021, Répartition des subventions allouées aux associations, Travaux abris du Mousset - Acompte, Action pour le collège Belledonne avec Villard-Bonnot, Achat d'une éparuese faucheuse d'occasion Kuhn Multi-longer 5551 SP année 2011 avec bras semis-avancé de portée 5.6m, Coupe de bois, Travaux d'entretien forêt.

Délibérations du 24 mars 2021 : Conseil municipal à huis clos, Approbation du compte de gestion 2020, Approbation du compte administratif 2020, Affectation du résultat 2020, Demande de subvention auprès de la Région AURA au titre du dernier commerce en milieu rural, Fixation des taux de fiscalité pour 2021, Achat des parcelles forestière C763 et C 1096, attribution des subventions allouées aux coopératives scolaires Sainte-Agnès et Saint-Mury Monteymond, Convention de partenariat « Label écoles numériques 2020 » (Etat), portant soutien aux projets de lecture publique (département), Convention de coopération à la manifestation Cinétoiles (Le Grésivaudan), Vote du budget 2021.

Délibérations du 2 février 2021 : Conseil municipal à huis clos, Approbation et signature de la convention de mandat
relative aux Pass Numériques avec la communauté de communes Le Grésivaudan, Mise à disposition des biens et immeubles affectés à la compétence de l’eau et de l’assainissement, Mise en place d’un Compte Epargne Temps.